Conditions générales et conditions de garantie

Principes
Les conditions suivantes s’appliquent à toutes les livraisons, sauf convention écrite en disposant autrement. Toutes les indications, descriptions et représentations des articles proposés sont non contractuelles. Nous nous réservons, à tout moment, le droit de procéder à des modifications pour des raisons d’ordre juridique, technique ou commercial, et ce, sans préavis.

Prix
Les prix et tarifs indiqués sont sans engagement et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Les contrats et les ventes conclus par nos représentants et nos itinérants nécessitent notre confirmation écrite. Les prix sont sans engagement et ne sont valables qu'après confirmation écrite de notre part.

Modalités de paiement pour les clients professionnels
Nos factures sont payables au comptant sans escompte dans les 30 jours suivant date de facturation.  En cas de non-respect du délai de paiement, nous sommes en droit de facturer des intérêts moratoires et des frais de mise en demeure. Le non-respect de nos modalités de paiement nous libère de notre obligation de livraison sans toutefois libérer l’acheteur de son obligation de réception.

Modalités de paiement pour les clients particuliers
Nous procédons volontiers à la livraison de clients particuliers, même de petites quantités. Nous nous réservons toutefois le droit de soumettre cette livraison à la condition d’un paiement anticipé.

Frais de port
Tous les frais de port mentionnés sont uniquement valables pour la Suisse ! Les livraisons au sein de l’UE donneront lieu à la facturation de frais de port et d’expédition supplémentaires. Ces frais sont soumis à de fortes variations en fonction de la quantité commandée.  Lorsque les commandes émanent de pays tiers, nous vous ferons parvenir, au préalable, une confirmation par courriel faisant état des frais de port effectifs.
Dans la mesure où vous disposez d’un numéro de TVA intracommunautaire, nous vous enverrons une facture faisant état de la TVA.
Nous ne vous livrons que des marchandises de qualité irréprochable, fabriquées à partir de matériaux haut de gamme. Si toutefois un produit devait ne pas correspondre à vos attentes, n’hésitez pas à prendre contact avec nous afin que nous puissions trouver une solution qui vous convienne.

Protection des données
Nous traitons confidentiellement les données que vous nous indiquez. Le Groupe Stuco (Stuco AG Suisse, Stuco GmbH Autriche, Stuco GmbH i.L. Allemagne, Stuco kft Hongrie) ne transmet fondamentalement aucune donnée à des sociétés et tiers externes.

En relation avec la fourniture de prestations [et/ou la vente de produits] pur le client, le Groupe Stuco peut, à condition de respecter les normes et lois en vigueur sur la protection des données, collecter lui-même des données à caractère personnel, se les procurer auprès de tiers, les conserver, les traiter et les transmettre à des tiers.

Si cela est permis par la loi, si les intérêts légitimes de Stuco prévalent ou si le client a donné son consentement, Stuco peut traiter les données à caractère personnel collectées aux fins suivantes :

  • a) pour vérifier que les conditions requises pour la conclusion d’un contrat sont réunies ;
  • b) pour remplir des obligations contractuelles vis-à-vis du client ;
  • c) pour gérer, développer et maintenir les relations avec le client ;
  • d) pour individualiser les services ou mettre à disposition des contenus personnalisés, p. ex. en analysant la démographie, le comportement d’utilisation et les intérêts des utilisateurs ;
  • e) pour valider l’adresse ;
  • f) pour prévenir une utilisation illicite de prestations (notamment pour prévenir les escroqueries en cas de conclusion de contrats ou pendant la durée du contrat) ;
  • g) pour la facturation, aux fins de recouvrement des créances et pour les contrôles de solvabilité ;
  • h) pour procéder à la publicité, à la conception et au développement de produits Stuco ;

Stuco peut associer des tiers au traitement des données tant au niveau national qu’à l’étranger. [Si le client recourt à des prestations de tiers chez Stuco, Stuco a le droit d’envoyer au tiers, aux fins de traitement, les données client dont celui-ci a besoin pour accomplir ses obligations contractuelles.

Si Stuco associe des tiers nationaux et étrangers, ceux-ci doivent s’engager contractuellement à respecter les mesures nécessaires conformément au droit en vigueur sur la protection des données. Vous trouverez plus d’informations concernant l’utilisation de données à caractère personnel dans la déclaration de confidentialité. (Lien vers la déclaration de confidentialité)

Garantie
Stuco propose une gamme très complète de chaussures, produits et prestations de conseil haut de gamme. Toutefois, même pour nos produits ayant été soumis à un contrôle qualité, il n’est pas possible d’exclure la survenance d’événements objets de la garantie.
Stuco octroie une garantie d’un an sur tous les produits propres de Stuco. En cas de défectuosité, il vous suffira de nous retourner la marchandise accompagnée de son bordereau d’achat. En fonction de la défectuosité et des droits à garantie, nous procéderons à la réparation ou au remplacement de la marchandise.

Clauses de garantie
La garantie couvre les défauts de matériau et les vices de fabrication, mais ne couvre pas l’usure ou un usage impropre. Tous défauts dus à une influence extérieure, à un manque d'entretien ou à un mauvais entretien sont exclus de la garantie. En cas de survenance d’un vice, le client pourra directement s’adresser à Stuco ou à l’un de ses points de vente. C’est à Stuco seule que revient la décision portant sur le droit à la garantie. Les frais de retour de marchandises défectueuses sont, en tout état de cause, à la charge du client. Toute intervention du client ou d’un tiers sur la chaussure entraîne la caducité de la garantie. Le droit de garantie sur les produits de remplacement reçus pendant la période de garantie n’est valable que jusqu’au terme de la garantie du produit initialement acheté. Sont exclus de la garantie tous les produits consommables que nous proposons tels que les produits d’entretien pour chaussures, chiffons de nettoyage, etc.

Droit d’échange
Si l’article que nous vous avons livré est trop petit ou trop grand, vous avez bien entendu la possibilité d’échanger gratuitement tout article neuf et non porté. Les frais de retour de marchandises sont, en tout état de cause, à la charge du client. Veuillez joindre à votre envoi une note comportant votre adresse et le nouveau modèle souhaité. Si le produit échangé est moins cher que l’article initialement commandé, vous recevez, en même temps, un avoir égal à la différence. Si le produit échangé est plus cher que l’article initialement commandé, la différence vous sera facturée.

Retour en cas d’insatisfaction
Stuco octroie, sur tous les achats effectués, une garantie satisfait ou remboursé. Si un article ne convient pas à vos attentes, veuillez retourner cet article, dans un délai de 10 jours, au complet, dans son emballage d’origine et accompagné de son bordereau d’achat, au point de vente dans lequel vous l’avez acheté. Seuls des produits à l’état neuf et non portés peuvent être retournés. Nous vous remercions pour votre compréhension. Il n’y aura aucune autre dépense à votre charge. Les frais de retour de marchandises sont, en tout état de cause, à la charge du client. Les articles déjà portés ne seront repris sous aucun prétexte. Nous serons obligés, dans ce cas, d’exiger le règlement de la facture.

Délais de livraison
Si disponible, les articles commandés seront expédiés dans les 48 heures. Veuillez prendre note de la confirmation de commande. Tous les délais de livraison sont uniquement fournis à titre indicatif. Nous nous efforçons toutefois, dans la mesure du possible, de les respecter. Le non-respect du délai de livraison indiqué ne donne au client ni le droit d’annuler une commande, ni le droit de réclamer des dommages - intérêts.

Réclamations
Toute réclamation doit être signifiée par écrit dans les 10 jours suivant réception de la marchandise. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages survenus pendant le transport. Si l’article livré présente des vices de fabrication avérés, nous procéderons gratuitement à son échange ou à sa réparation. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages provoqués par des indications floues quant à l’usage réservé à l’article ou par un usage impropre de ce dernier.

Assistance et conseil
Nous vous conseillons au mieux de nos connaissances, tous nos renseignements ou indications étant toutefois fournis sans garantie. Les conditions du client dérogeant aux présentes ne nous sont opposables que si nous les avons expressément acceptées par écrit.

Le lieu d’exécution et la juridiction compétente pour statuer sur les droits et obligations découlant des transactions commerciales avec Stuco sont situés au siège social de la société Stuco AG.

Stuco AG, 4/1/2024 / abroge et remplace toutes les versions précédentes des conditions générales de vente. Sous réserve de modifications pouvant intervenir à tout moment.